Crédits, CGU et Politique de confidentialité

Date de dernière modification des Crédits, CGU et Politique de Confidentialité : 15 juillet 2018

Mentions légales

1. Edition du Site

Le site internet accessible à l’adresse « www.festivaldeconfolens.com » (ci-après, le « Site ») est détenu et édité par le Festival de Confolens, association loi 1901, dont le siège social est situé 3 Place Emile Roux, 16500 Confolens (France) (ci-après « Festival de Confolens »).

Téléphone:+ 33 (0)5 45 84 00 77

Directrice de la publication : Christine Coursaget (Présidente du Festival de Confolens)

2. Hébergement du Site

Infomaniak – Rue Eugène Marziano -25 1227 GENEVE +41 22 820 35 44

3. Crédits

Conception et développement :
Idealcoms, agence digitale (16). Ce site Internet a été développé avec l’outil de gestion de contenu Open Source WordPress
Photographies d’illustration des pages du site :
Pierre Lépinoux-Chambaud, photographe installé à Poitiers (86).
Photographies des pages « Artistes« fournies par les artistes eux-mêmes
Aucune des photographies de ce site ne peut être copiée, dupliquée ou utilisée sans l’autorisation du Festival de Confolens. Pour les utiliser, toute demande doit être adressée à :

Festival de Confolens
3 place Emile Roux
16500 Confolens
Tél. : 05 45 84 00 77
Contactez-nous par mail

Conditions Générales d’Utilisation & Déclaration de confidentialité

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « Conditions Générales d’Utilisation ») régissent l’accès au site internet accessible à l’adresse « www.festivaldeconfolens.com » (ci-après, le « Site ») et son utilisation par les utilisateurs (ci-après, le(s) « Utilisateur(s) »).

Elles comportent la Déclaration de Confidentialité du Festival de Confolens, qui définit les termes et conditions d’utilisation des données personnelles que vous communiquez lors de votre utilisation du Site.

1. Accès au Site

En accédant ou en utilisant le Site, vous reconnaissez avoir été informé de l’existence des présentes Conditions Générales d’Utilisation, vous les acceptez et vous engagez à les respecter. Si vous êtes en désaccord avec les présentes Conditions Générales d’Utilisation, le Festival de Confolens vous invite à quitter immédiatement le Site.

Vous acceptez aussi que le Festival de Confolens puisse collecter, utiliser et stocker vos informations et données personnelles selon les termes et dans les conditions définies dans notre Déclaration de confidentialité intégrée à l’article 7 des présentes Conditions Générales d’Utilisations.

Le Festival de Confolens se réserve le droit de refuser l’accès à tout ou partie du Site à tout Utilisateur qui ne respecterait pas les Conditions Générales d’Utilisation.

L’accès au Site est possible vingt-quatre (24) heures sur vingt-quatre (24), sept (7) jours sur sept (7) sauf en cas de dysfonctionnement (c’est à dire en cas de difficultés techniques ou informatiques et en cas de difficultés liées à la structure des réseaux de communications), de force majeure, ou d’événement hors du contrôle du Festival de Confolens et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et support numérique qui pourront être effectuées sans en avoir averti l’Utilisateur au préalable.

L’Utilisateur du Site accepte que surviennent ces éventuelles difficultés en se connectant. Les dommages résultant de l’accès et de la circulation sur le Site ne sauront engager la responsabilité du Festival de Confolens.

2. Modifications du Site et des Conditions Générales d’Utilisation

Le contenu du Site peut être modifié ou corrigé par le Festival de Confolens à tout moment et sans notification préalable.

Le Festival de Confolens se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans information préalable, de modifier, supprimer ou ajouter des clauses aux Conditions Générales d’Utilisation du Site, et ce à tout moment. Il est donc conseillé aux Utilisateurs de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d’Utilisation. Si vous continuez à utiliser le présent Site Internet après modification des présentes Conditions Générales d’Utilisation, vous êtes réputé avoir donné votre accord aux Conditions Générales d’Utilisation révisées.

3. Propriété intellectuelle

Le Site et son contenu sont la propriété exclusive du Festival de Confolens ou sont utilisés par cette dernière avec l’autorisation de leur propriétaire/titulaire. Ils sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, et notamment au titre du droit des marques et du droit de la propriété littéraire et artistique. Le contenu du Site inclut tous les éléments qui le composent, et notamment, sans que cette liste soit limitative, toutes photographies, images, illustrations, textes, graphiques, multimédia (audio et vidéo), marques, logos et logiciels utilisés pour la conception et le fonctionnement du Site.

Sauf indication contraire dans le contenu concerné, vous êtes autorisé à consulter, copier, imprimer et distribuer (mais non à modifier) le contenu du présent Site Internet, sous réserve (i) que cette utilisation ne soit effectuée qu’à des fins informatives, ou privées et à titre gratuit dans un cercle de famille et (ii) que toute copie que vous puissiez faire du contenu inclut clairement le nom de l’auteur, sa fonction, son appartenance au Festival de Confolens, et pour les copies numériques, un lien hypertexte vers notre Site Internet.

Toute autre utilisation, copie, reproduction, représentation, diffusion, traduction ou adaptation, en tout ou partie, d’un élément ou d’un contenu publié sur le Site, sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit, est interdite, sauf accord préalable et écrit du Festival de Confolens.

Ainsi, le contenu du Site ne peut être, en tout ou en partie, vendu, reproduit, distribué, modifié, présenté au public, affiché ou intégré dans une œuvre dérivée, à des fins publiques ou commerciales, ou présenté sur un autre site Internet et, de manière générale, sur quelque support que ce soit.

Toute infraction aux présentes Conditions Générales d’Utilisation et/ou aux droits de propriété intellectuelle du Festival de Confolens pourra donner lieu à l’engagement de poursuites par cette dernière à votre encontre.

« Festival de Confolens » étant une marque enregistrée, son utilisation, sa reproduction ou son imitation est interdite sauf si elle est associée à une citation du cabinet de conseil et est réalisée à simple titre informatif.

4. Contenu du Site

La simple mention de marques ou de noms de société n’engage pas le Festival de Confolens, sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.

De façon générale, le Festival de Confolens attache une importance toute particulière à l’exactitude des informations qu’il délivre via son Site Internet. Toutefois, l’Utilisateur exploite les données du Site sous sa seule responsabilité, ces informations ne sauraient être utilisées sans vérification préalable par l’Utilisateur et le Festival de Confolens ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de l’utilisation, la consultation et l’interprétation des informations fournies.

5. Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le Site peuvent orienter l’Utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité du Festival de Confolens.

6. Transmission d’informations non confidentielles

Toutes les informations ou contenus non sollicités par le Festival de Confolens, n’ayant pas le caractère de donnée personnelle, que vous communiquez par l’intermédiaire du Site, par courrier électronique ou par tous autres moyens, seront traitées par le Festival de Confolens comme des informations non confidentielles et libres de droits. En conséquence, vous autorisez le Festival de Confolens à utiliser, reproduire, modifier, publier, éditer, traduire, distribuer, représenter ces informations et à les intégrer dans d’autres travaux, quels que soient la forme, la technologie ou le média utilisés, présent ou futur, dans le monde entier et pour la durée légale de protection de la propriété littéraire et artistique, à supposer que les éléments communiqués soient protégeables à ce titre.

7. Déclaration de Confidentialité

Les dispositions de la présente Déclaration de Confidentialité définissent les engagements du Festival de Confolens pour la protection des données personnelles des internautes (ci-après, les « Données Personnelles ») visitant le présent Site et utilisant les services proposés par le Festival de Confolens sur le Site (ci-après les « Services »).

La présente Déclaration de Confidentialité définit les procédés de collecte et d’utilisation de vos Données Personnelles, ainsi que les droits et options dont vous disposez à cet égard.

Elle pourra être modifiée à tout moment par le Festival de Confolens, en fonction des changements ou additions effectués, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales et/ou techniques. Nous vous invitons à vous référer avant toute navigation à la dernière version des Conditions Générales d’Utilisation et de la Déclaration de Confidentialité accessibles sur le Site.

Le Festival de Confolens respecte la loi « Informatique & Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, ainsi que la loi « pour la confiance dans l’économie numérique » n° 2004-575 du 21 juin 2004 (article L. 33-4-1 du Code des postes et télécommunications et article L. 121-20-5 du Code de la consommation) et à compter du 25 mai 2018, le Règlement (UE) n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 25 avril 2016, dit « RGPD » (ensemble ci-après dénommés la « Règlementation Applicable »).

Le Festival de Confolens prend donc naturellement en charge le droit à l’information et le droit d’accès, de rectification et d’opposition dont vous disposez . Pour ce faire, contactez le Festival de Confolens à l’adresse suivante : Festival de Confolens
Protection des données – Consentement
3 place Emile Roux – 16500 Confolens

La Déclaration de Confidentialité s’applique en complément des dispositions des Conditions Générales d’Utilisation du Site. En cas de contradiction, les dispositions de la Déclaration de Confidentialité prévaudront sur les Conditions Générales d’Utilisation pour ce qui concerne les traitements des Données Personnelles.

7.1 POURQUOI DES DONNÉES PERSONNELLES VOUS CONCERNANT SONT-ELLES COLLECTÉES PAR LE FESTIVAL DE CONFOLENS ?

Le Festival de Confolens intervient en qualité de responsable de traitement au sens de la Réglementation Applicable, et notamment du RGPD.

Les Données Personnelles des Utilisateurs sont collectées et traitées notamment pour permettre au Festival de Confolens de vous offrir les Services suivants :
• vous inviter à ses événements (conférences, réunions…) ;
• vous envoyer sa newsletter (études de cas, retours d’expériences, bonnes pratiques, actualité
du festival…) ;
• répondre à votre demande de prise de contact ou d’information ;

Les formulaires en ligne précisent les données qui doivent impérativement être communiquées pour bénéficier du service concerné et les données facultatives.

Les Données Personnelles collectées sont à destination exclusive du Festival de Confolens qui n’effectue aucune commercialisation ou divulgation de vos informations personnelles à des tiers.

7.2 QUELLES SONT LES DONNÉES PERSONNELLES VOUS CONCERNANT COLLECTÉES PAR LE FESTIVAL DE CONFOLENS ?

Nous collectons des données déclaratives ainsi que des données comportementales répertoriées indifféremment sous la catégorie des « Données Personnelles ».

Données déclaratives : Le Festival de Confolens est susceptible de constituer un ou plusieurs fichiers comportant des informations que vous lui fournissez volontairement pour bénéficier d’un Service. Ces Données Personnelles sont collectées lors de vos inscriptions aux Services, lors de vos téléchargements de documents produits par les consultants experts, lors de vos demandes de mise en contact.

Ces Données Personnelles sont :
– votre identité (nom et prénom),
– vos données de contact (adresse électronique et numéro de téléphone),
– votre fonction et votre entreprise,
– et peuvent également être associées à des données diverses (centres d’intérêts…).

Il peut vous être proposé des offres commerciales du Festival de Confolens. Lorsque vos données déclaratives sont ainsi utilisées à ces fins, le Festival de Confolens recueille votre consentement conformément à la réglementation en vigueur.

Données comportementales : Le Festival de Confolens est également susceptible de procéder à la collecte de vos données de navigation grâce aux outils de collecte de données (cookies, tag, balises, et tout autre moyen technique approprié) installés sur les Services (ci-après, les « Outils »).

Les Outils sont nécessaires pour vous permettre de bénéficier de certaines fonctionnalités de nos Services. Si vous avez choisi de désactiver les Outils via votre navigateur internet, l’accès aux Services pourrait alors se révéler altéré, voire impossible. Nous vous conseillons donc de les laisser actifs pour profiter pleinement de nos services et de votre navigation sur le Site.

7.3 COMMENT LE FESTIVAL DE CONFOLENS UTILISE-T-IL VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

Données déclaratives

Elles pourront, avec votre consentement en cochant les cases prévues à cet effet, être utilisées par le Festival de Confolens.

Les données déclaratives collectées sont nécessaires pour vous permettre d’accéder et de naviguer sur certains Services.

Si vous avez coché les cases pour recevoir les invitations personnelles aux événements du Festival de Confolens ; à sa newsletter, vos données déclaratives seront utilisées par le Festival de Confolens pour vous fournir les services pour lesquels vous êtes inscrits et qui seraient susceptibles de vous intéresser.

Données comportementales

Les Outils permettent, lors de chacune de vos visites, de réaliser des études statistiques globales sur l’audience de nos Services, et plus généralement, d’étudier votre comportement durant votre navigation sur le Site afin de vous offrir une meilleure expérience de navigation et d’usage de nos Services.

Conformément à la réglementation en vigueur, les données comportementales peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête.

7.4 TRANSFERT DE DONNÉES PERSONNELLES

Le Festival de Confolens et/ou ses affiliés (c’est-à-dire, toute entité, société contrôlant, contrôlée par le Festival de Confolens ou sous contrôle avec lui, le contrôle étant défini par les Articles L.233-1 et L.233-3 du Code de commerce) n’effectuent aucun transfert de Données Personnelles vers un Etat non membre de l’Union européenne ou de l’Espace Economique Européen.

7.5 QUELS SONT LES COOKIES QUE NOUS UTILISONS ET POURQUOI ?

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier de données copié sur le disque dur de votre ordinateur par un site Web. Il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur un site (telles que par exemple les pages visitées ou encore les dates et heures de consultation), qui pourront être lues lors de vos visites ultérieures sur le Site. Le Festival de Confolens peut envoyer des cookies lorsque vous visitez le Site ou lorsque vous vous inscrivez en vue d’accéder à un Service en ligne. Les cookies permettent d’améliorer votre expérience sur le Site du Festival de Confolens.

A quoi servent les cookies ?

Les Cookies techniques sont nécessaires à la navigation sur le Site, ainsi qu’à l’accès aux différents Services. Les Cookies techniques permettent en particulier d’adapter la présentation du Site Festival de Confolens aux préférences d’affichage de votre terminal (résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte.

Les Cookies de mesure d’audience sont émis par le Festival de Confolens ou par nos prestataires techniques afin d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site Festival de Confolens (rubriques et contenus visités, parcours), permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services. Ces Cookies ne produisent que des statistiques anonymes. La durée de vie de ces Cookies de mesure d’audience n’excède pas treize (13) mois.

Les Cookies « Réseaux sociaux » permettent de partager des contenus de notre Site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu du Site. Tel est, notamment, le cas des boutons « partager », « j’aime », issus de réseaux sociaux « Facebook » ou « Twitter ». Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous ne l’avez pas utilisé lors de la consultation de notre Site. Le Festival de Confolens vous invite à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. La durée de vie de ces Cookies n’excède pas treize (13) mois.

Les cookies de ciblage éditoriaux : Le Festival de Confolens pourra utiliser des technologies fournies par des
prestataires ou partenaires tiers afin d’afficher des contenus ciblés. Ce ciblage utilise des cookies afin de collecter de façon anonyme vos habitudes de navigation et vos préférences éditoriales afin de vous proposer des sélections de contenus pertinents. Ces technologies ne sont pas utilisées à des fins publicitaires.

7.6 COMMENT GÉRER VOS CHOIX CONCERNANT LES COOKIES ?

L’Utilisateur est informé par l’apparition d’un bandeau qu’un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation lors de ses visites sur le Site, ainsi que de leurs finalités, de la possibilité de s’y opposer et de changer les paramètres en cliquant sur le lien « en savoir plus et paramétrer les cookies ».

Ainsi, vous avez le choix de configurer votre navigateur pour accepter tous les cookies, rejeter tous les cookies, vous informer quand un cookie est émis, de sa durée de validité et son contenu, ainsi que vous permettre de refuser son enregistrement dans votre terminal, et supprimer vos cookies périodiquement.

En utilisant le Site et en choisissant de ne pas bloquer ou désactiver les cookies quand vous avez la possibilité de le faire, vous consentez à l’utilisation des informations personnelles en relation avec les technologies telles que décrites dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Pour plus d’informations sur les cookies, y compris sur la façon dont vous pouvez gérer les paramètres de votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies, consultez le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : https://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/lescookies/.

Refuser un cookie par l’intermédiaire de votre navigateur :
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

Veuillez trouver ci-dessous les liens expliquant comme modifier vos souhaits en matière de cookies, pour :
– Internet Explorer™ : https://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allowcookies
– Safari™: https://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
– Chrome™: https://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
– Firefox™: https://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20coo
kies
– Opera™: http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux sites Web que vous ne souhaitez pas être suivis (option « Do No Track »).

Veuillez trouver ci-dessous les liens expliquant comment paramétrer votre navigateur en option « Do No Track », pour:
– Internet Explorer™ : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17288/windows-internet-explorer11-use-do-not-track
– Safari™: https://support.apple.com/kb/PH11952
– Chrome™: https://support.google.com/chrome/answer/114836?
– Firefox™: https://support.mozilla.org/fr/kb/comment-activer-option-ne-pas-pister
– Opera™: http://help.opera.com/Windows/12.10/fr/notrack.html

Refuser un Cookie d’audience :
Le Festival de Confolens utilise les services de Google Analytics.
Pour bloquer l’utilisation des données par Google Analytics, une description de la procédure est
accessible à la page suivante : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout

Attention, ces Cookies permettent de mesurer le trafic ou l’audience associés à notre Site. Les désactiver empêche donc toute collecte d’informations relatives à votre navigation sur notre Site et donc la proposition de contenus éditoriaux adaptés en fonction de votre navigation.

Refuser un cookie émis par un réseau social :
Le Festival de Confolens utilise en particulier les boutons de partage Facebook, Twitter.

Pour gérer vos données sur Facebook: https://www.facebook.com/help/cookies/
Pour gérer vos données sur Twitter : https://support.twitter.com/articles/20170518-utilisation-descookies-et-des-technologies-similaires-par-twitter

Attention, la prise en compte de votre souhait repose sur un cookie. Si vous supprimez tous les cookies enregistrés sur votre terminal / navigateur concernant le Site – ou ses prestataires – ils ne sauront plus quel consentement vous avez émis. Cela reviendra donc à réinitialiser le consentement et il vous sera donc redemandé lors de votre prochaine visite, ou lors du prochain chargement sur le Site Festival de Confolens.

7.7 COMMENT EXERCER VOS DROITS CONCERNANT VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

En application des dispositions des articles 15 à 21 du RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos Données Personnelles.

Vous pouvez ainsi demander la communication de vos Données Personnelles et exiger que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées, pour toutes les Données Personnelles qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Vous disposez également du droit à la portabilité des Données Personnelles, afin de récupérer vos données pour votre usage personnel et de transférer vos données à un autre organisme.

En outre, vous avez le droit de vous opposer au traitement des Données Personnelles, pour des raisons tenant à votre situation particulière, ainsi que le droit de solliciter la limitation des traitements des Données Personnelles effectués par le Festival de Confolens.

Afin de mettre en œuvre l’un de ces droits, il vous suffit d’envoyer un e-mail à l’adresse suivante consentement@seabirdconseil.com ou par voie postale :
Festival de Confolens
Protection des données – Consentement
3 place Emile Roux – 16500 Confolens

Le Festival de Confolens s’engage à traiter toutes les demandes dans les meilleurs délais.

Vous disposez en outre du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

8. Divisibilité

Si l’une quelconque des stipulations des présentes Conditions Générales d’Utilisation et de la Déclaration de Confidentialité venait à être annulée ou déclarée inapplicable, en partie ou dans sa totalité, en vertu des lois et règlements en vigueur, elle sera exclue des présentes Conditions Générales d’Utilisation et de la Déclaration de Confidentialité sans affecter la validité et l’applicabilité de l’ensemble de ses autres stipulations.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Le contenu du Site et les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour langue officielle le français et sont soumis au droit français.

Le Festival de Confolens et l’Utilisateur s’engagent à trouver une solution amiable pour résoudre tout différend concernant la validité, l’interprétation, l’exécution des présentes Conditions Générales d’Utilisation.